Les différents accords conclus avec la Conférence des Grandes Écoles (CGE) et le Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche (MESR) permettent aux établissements d’enseignement supérieur scientifique de reproduire et de diffuser licitement des pages de livres et des articles de presse, pour leurs besoins pédagogiques, que ce soit sous forme de photocopies ou de copies numériques.

Comment utiliser des extraits de textes et des images dans le respect du droit d’auteur ?

Retrouver tous les détails ici :
www.cfcopies.com/site-pedagogique

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Citer les références de l’œuvre, comme ceci :

  • pour un article de presse : titre, nom de l’auteur (si présent), nom de la publication 
  • pour un livre ou une partition musicale : titre, noms de l’auteur et de l’éditeur 
  • pour une image (œuvre d’art, photographie) : titre, nom de l’artiste ou du photographe
  • pour un schéma, graphique : titre du document et références de la publication dont il est issu.